ISO 10012:2026

Norme
internationale
ISO 10012
Deuxième édition
Management de la qualité —
2026-02
Exigences pour les systèmes de
management de la mesure
Quality management — Requirements for measurement
management systems
Numéro de référence
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Publié en Suisse
ii
Sommaire Page
Avant-propos .v
Introduction .vi
1 Domaine d’application . 1
2 Références normatives . 1
3 Termes et définitions . 1
4 Contexte de l’organisme . 6
4.1 Comprendre l’organisme et son contexte .6
4.2 Comprendre les besoins et attentes des parties intéressées .7
4.3 Déterminer le domaine d’application du système de management de la mesure .7
4.4 Système de management de la mesure .7
5 Leadership . 8
5.1 Leadership et engagement .8
5.2 Politique de management de la mesure .9
5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme .9
5.4 Orientation client .9
6 Planification. 10
6.1 Actions pour traiter les risques et les opportunités .10
6.2 Objectifs du management de la mesure et planification pour les atteindre .10
6.3 Planification des changements .11
7 Support .11
7.1 Ressources .11
7.1.1 Généralités .11
7.1.2 Personnes . .11
7.1.3 Installations et conditions ambiantes . 12
7.1.4 Moyen de mesure . 12
7.1.5 Connaissances organisationnelles . 12
7.2 Compétences . . . 12
7.3 Sensibilisation . 13
7.4 Communication . 13
7.5 Informations documentées .14
7.5.1 Généralités .14
7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées .14
7.5.3 Maîtrise des informations documentées .14
8 Réalisation .15
8.1 Planification et maîtrise . . 15
8.1.1 Généralités . 15
8.1.2 Management du risque opérationnel . 15
8.2 Exigences relatives aux processus de mesure .16
8.2.1 Généralités .16
8.2.2 Communication avec les clients .16
8.2.3 Détermination des exigences relatives aux processus de mesure .16
8.2.4 Revue des exigences des clients en matière de processus de mesure .17
8.2.5 Modifications des exigences relatives aux processus de mesure .17
8.3 Conception et développement de processus de mesure .17
8.3.1 Généralités .17
8.3.2 Planification de la conception et du développement .18
8.3.3 Éléments d’entrée de la conception et du développement .19
8.3.4 Maîtrise de la conception et du développement . 20
8.3.5 Éléments de sortie de la conception et du développement .21
8.3.6 Modifications de la conception et du développement . 23
8.4 Maîtrise des processus, produits et services de mesure fournis par des prestataires
externes .24

iii
8.4.1 Généralités .24
8.4.2 Type et étendue de la maîtrise .24
8.4.3 Informations à l’attention des prestataires externes . 25
8.5 Mise en œuvre des processus de mesure . 26
8.5.1 Maîtrise des processus de mesure . 26
8.5.2 Identification et traçabilité . 28
8.5.3 Propriété des clients ou des prestataires externes . 28
8.5.4 Préservation . 29
8.5.5 Activités après livraison relatives au processus de mesure . 29
8.5.6 Maîtrise des modifications . 29
8.6 Communication des résultats du processus de mesure . 29
8.6.1 Dispositions prévues pour la communication des résultats . 29
8.6.2 Informations documentées relatives à la communication des résultats . 30
8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes . 30
8.7.1 Traitement des éléments de sortie non conformes . 30
8.7.2 Informations documentées .31
9 Évaluation des performances .31
9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation .31
9.1.1 Généralités .31
9.1.2 Satisfaction du client . . .32
9.1.3 Analyse et évaluation .32
9.2 Audit interne . .32
9.2.1 Généralités .32
9.2.2 Programme d’audit interne . 33
9.3 Revue de direction . 33
9.3.1 Généralités . 33
9.3.2 Éléments d’entrée de la revue de direction . 33
9.3.3 Résultats de la revue de direction . 34
10 Amélioration .34
10.1 Amélioration continue . 34
10.1.1 Amélioration du système de management de la mesure . 34
10.1.2 Amélioration du processus de mesure . 34
10.2 Non-conformité et action corrective . 35
Annexe A (informative) Optimisation des intervalles d’étalonnage .36
Annexe B (informative) Incertitude de mesure . 41
Annexe C (informative) Risque et règles de la décision de mesure .43
Bibliographie . 47

iv
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes nationaux
de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes internationales est en général
confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire
partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non
gouvernementales, en liaison avec l’ISO participent également aux travaux. L’ISO collabore étroitement avec
la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique.
Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour sont
décrites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier, de prendre note des différents
critères d’approbation requis pour les différents types de documents ISO. Le présent document a
été rédigé conformément aux règles de rédaction données dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir
www.iso.org/directives).
L’ISO attire l’attention sur le fait que la mise en application du présent document peut entraîner l’utilisation
d’un ou de plusieurs brevets. L’ISO ne prend pas position quant à la preuve, à la validité et à l’applicabilité de
tout droit de brevet revendiqué à cet égard. À la date de publication du présent document, l’ISO n’avait pas
reçu notification qu’un ou plusieurs brevets pouvaient être nécessaires à sa mise en application. Toutefois,
il y a lieu d’avertir les responsables de la mise en application du présent document que des informations
plus récentes sont susceptibles de figurer dans la base de données de brevets, disponible à l’adresse
www.iso.org/brevets. L’ISO ne saurait être tenue pour responsable de ne pas avoir identifié tout ou partie de
tels droits de propriété.
Les appellations commerciales éventuellement mentionnées dans le présent document sont données pour
information, par souci de commodité, à l’intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un engagement.
Pour une explication de la nature volontaire des normes, la signification des termes et expressions
spécifiques de l’ISO liés à l’évaluation de la conformité, ou pour toute information au sujet de l’adhésion de
l’ISO aux principes de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles techniques au
commerce (OTC), voir www.iso.org/avant-propos.
Le présent document a été élaboré par le comité technique ISO/TC 176, Management et assurance de la qualité,
sous-comité SC 3, Techniques de soutien, en collaboration avec le comité technique CEN/SS F20, Assurance de
la qualité, du Comité européen de normalisation (CEN) conformément à l’Accord de coopération technique
entre l’ISO et le CEN (Accord de Vienne).
Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO 10012:2003), qui a fait l’objet d’une
révision technique.
Les principales modifications sont les suivantes:
— le document a été restructuré pour suivre la structure harmonisée des normes de systèmes de
management;
— les paragraphes ont été largement révisés pour répondre aux besoins des parties intéressées.
Il convient que l’utilisateur adresse tout retour d’information ou toute question concernant le présent
document à l’organisme national de normalisation de son pays. Une liste exhaustive desdits organismes se
trouve à l’adresse www.iso.org/fr/members.html.

v
Introduction
Le présent document est destiné à aider les organismes qui ont mis en place un système de management
de la mesure ou qui envisagent le faire, en fournissant le cadre nécessaire aux organismes pour concevoir,
tenir à jour et améliorer en permanence un système de management de la mesure.
Il s’agit d’une révision majeure de l’ISO 10012:2003, dont l’objectif est d’établir les bases pour permettre à
un organisme de mettre en œuvre et d’améliorer un système de management de la mesure pour l’application
complète des processus de mesure au sein de l’organisme (voir la Figure 1).
Le principal objectif d’un système de management de la mesure est de renforcer la confiance dans la validité
et la fiabilité des résultats de mesure et de garantir l’aptitude à assurer la mesure des produits et/ou
services fournis par l’organisme au niveau de qualité requis. Cela implique notamment de gérer les risques
associés aux processus de mesure qui peuvent produire des résultats de mesure incorrects susceptibles de
compromettre la qualité des produits et/ou des services d’un organisme.
Un système de management de la mesure peut être mis en œuvre dans la conception et le développement, les
essais, la surveillance et la production de résultats de mesure valides. Il apporte également aux organismes
la base nécessaire pour démontrer la conformité aux exigences du système de management de la mesure.
Le présent document peut être utilisé dans tous les secteurs industriels nécessitant un système de
management de la mesure et vient compléter les exigences de l’ISO 9001, de l’ISO 14001 ou des autres normes
relatives aux systèmes de management.
La mise en œuvre d’un système de management pour la confirmation de la validité des mesures est une
décision importante pour un organisme qui souhaite mettre en place un système de management de la
mesure robuste, capable d’assurer un niveau constant de qualité de mesure pour ses produits et services.

vi
Norme internationale ISO 10012:2026(fr)
Management de la qualité — Exigences pour les systèmes de
management de la mesure
1 Domaine d’application
Le présent document spécifie les exigences relatives aux systèmes de management de la mesure lorsqu’un
organisme:
a) est tenu de démontrer sa capacité à garantir en permanence la confiance dans la validité et la fiabilité de
ses résultats de mesure et donc à fournir un niveau constant de qualité de mesure pour ses produits et
services;
b) cherche à s’appuyer sur des résultats de mesure fiables et valides, utiles pour améliorer la satisfaction
des clients et mettre en œuvre efficacement les processus de son système de management de la mesure;
c) met en œuvre des processus dans le cadre d’un système de management de la mesure qui permettent de
mieux se conformer aux exigences des clients ainsi qu’aux exigences légales et réglementaires.
Toutes les exigences du présent document sont génériques. Le présent document s’applique à tout organisme,
quel que soit son type ou sa taille, ou aux produits et services qu’il fournit. Cela inclut les organismes qui
fabriquent des produits et assurent des services d’ingénierie (à l’exception des services d’étalonnage et
d’essai inclus dans le domaine d’application de l’ISO/IEC 17025).
Le présent document n’a pas pour intention de se substituer aux exigences générales concernant la
compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais spécifiées dans l’ISO/IEC 17025 ni d’ajouter des
exigences à ces dernières.
NOTE Pour les organismes qui exploitent des laboratoires d’essai et d’étalonnage internes, la compétence de ces
fonctions peut être évaluée conformément à l’ISO/IEC 17025.
2 Références normatives
Les documents suivants sont cités dans le texte de sorte qu’ils constituent, pour tout ou partie de leur
contenu, des exigences du présent document. Pour les références datées, seule l’édition citée s’applique. Pour
les références non datées, la dernière édition du document de référence s’applique (y compris les éventuels
amendements).
ISO 9000, Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire
ISO 17034, Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence
ISO/IEC Guide 99, Vocabulaire international de métrologie — Concepts fondamentaux et généraux et termes
associés (VIM)
3 Termes et définitions
Pour les besoins du présent document, les termes et les définitions de l’ISO 9000 et l’ISO/IEC Guide 99 ainsi
que les suivants s’appliquent.
L’ISO et l’IEC tiennent à jour des bases de données terminologiques destinées à être utilisées en normalisation,
consultables aux adresses suivantes:
— ISO Online browsing platform: disponible à l’adresse https:// www .iso .org/ obp

— IEC Electropedia: disponible à l’adresse https:// www .electropedia .org/
3.1
organisme
personne ou groupe de personnes ayant ses propres fonctions, avec des responsabilités, des autorités et des
relations lui permettant d’atteindre ses objectifs (3.6)
Note 1 à l'article: Le concept d’organisme englobe, sans s’y limiter, les travailleurs indépendants, les compagnies,
les sociétés, les firmes, les entreprises, les administrations, les partenariats, les organisations caritatives ou les
institutions, ou bien une partie ou une combinaison des entités précédemment mentionnées, qu’il s’agisse d’une
personne morale ou non, de droit public ou privé.
Note 2 à l'article: Si l’organisme fait partie d’une plus grande entité, le terme «organisme» fait uniquement référence à
la partie de cette entité qui est comprise dans le champ d’application du système de management de la mesure (3.19.4).
3.2
partie intéressée (terme privilégié)
partie prenante (terme toléré)
personne ou organisme (3.1) qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencé(e) ou se
sentir influencé(e) par une décision ou une activité
EXEMPLE Clients, propriétaires, personnel d’un organisme, prestataires (3.21), institutions de métrologie,
autorités réglementaires, syndicats, partenaires, sociétés.
3.3
direction
personne ou groupe de personnes qui oriente et dirige un organisme (3.1) au plus haut niveau
Note 1 à l'article: La direction a le pouvoir de déléguer son autorité et de fournir des ressources au sein de l’organisme.
Note 2 à l'article: Si le champ d’application du système de management (3.4) ne couvre qu’une partie de l’organisme,
alors «direction» fait référence à ceux qui orientent et dirigent cette partie de l’organisme.
3.4
système de management
ensemble d’éléments corrélés ou en interaction d’un organisme (3.1) utilisés pour établir des politiques (3.5)
et des objectifs (3.6), ainsi que des processus (3.8) de façon à atteindre ces objectifs
Note 1 à l'article: Un système de management peut aborder un seul ou plusieurs domaines.
Note 2 à l'article: Les éléments du système de management comprennent la structure, les rôles et responsabilités,
la planification et le fonctionnement de l’organisme.
Note 3 à l'article: Le champ d’application d’un système de management peut comprendre l’ensemble de l’organisme,
des fonctions ou des sections spécifiques et identifiées de l’organisme, ou une ou plusieurs fonctions dans un groupe
d’organismes.
3.5
politique
intentions et orientations d’un organisme (3.1), telles qu’elles sont officiellement formulées par sa direction
(3.3)
3.6
objectif
résultat à atteindre
Note 1 à l'article: Un objectif peut être stratégique, tactique ou opérationnel.
Note 2 à l'article: Les objectifs peuvent se rapporter à plusieurs domaines (tels que la finance, la santé et la sécurité, et
l’environnement). Ils peuvent, par exemple, concerner tout l’organisme ou bien un projet, un produit, un service ou un
processus (3.8).
Note 3 à l'article: Il est possible qu’un objectif soit exprimé de différentes manières, par exemple par un résultat
attendu, une finalité, un critère opérationnel, un objectif de management de la mesure, ou par l’utilisation d’autres
termes ayant la même signification (par exemple ambition, but ou cible).
Note 4 à l'article: Dans le contexte des systèmes de management de la mesure (3.19.4), les objectifs de management de
la mesure sont fixés par l’organisme (3.1), en cohérence avec sa politique (3.5) de management de la mesure, en vue
d’obtenir des résultats précis.
3.7
risque
effet de l’incertitude
Note 1 à l'article: Un effet est un écart, positif ou négatif, par rapport à une attente.
Note 2 à l'article: L’incertitude est l’état, même partiel, de manque d’information, de compréhension ou de connaissance
relative à un événement, à ses conséquences ou à sa vraisemblance.
Note 3 à l'article: Un risque est souvent caractérisé par référence à des événements potentiels et à des conséquences
potentielles, ou par référence à une combinaison des deux.
Note 4 à l'article: Un risque est souvent exprimé en termes de combinaison des conséquences d’un événement
(y compris une variation des circonstances) et de la vraisemblance de son occurrence.
Note 5 à l'article: Dans le domaine des systèmes de management de la mesure (3.19.4), le risque désigne l’impact de
l’incertitude d’une grandeur de mesure, telle que déterminée par les méthodes de métrologie utilisées.
Note 6 à l'article: Voir l’ISO 31000 et l’IEC 31010 pour des recommandations supplémentaires.
3.8
processus
ensemble d’activités corrélées ou en interaction qui utilise ou transforme des éléments d’entrée pour
produire un résultat
Note 1 à l'article: La désignation du résultat d’un processus comme «élément de sortie», «produit» ou «service» dépend
du contexte de référence.
3.9
compétence
aptitude à mettre en pratique des connaissances et des savoir-faire pour obtenir les résultats attendus
3.10
information documentée
information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme (3.1) ainsi que le support sur lequel elle
est disponible
Note 1 à l'article: Les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quels format et support et
peuvent provenir de n’importe quelle source.
Note 2 à l'article: «Information documentée» peut renvoyer:
— au système de management (3.4), y compris les processus (3.8) connexes;
— aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme (documentation);
— aux preuves des résultats atteints (enregistrements).
3.11
performance
résultat mesurable
Note 1 à l'article: Les performances peuvent se rapporter à des résultats quantitatifs ou qualitatifs.
Note 2 à l'article: Les performances peuvent concerner le management d’activités, de processus (3.8), de produits, de
services, de systèmes ou d’organismes (3.1).

Note 3 à l'article: Dans le domaine de la métrologie, les performances se rapportent à la mise en œuvre d’un processus
en vue d’obtenir des résultats appropriés ou mesurables.
3.12
amélioration continue
activité récurrente menée pour améliorer les performances (3.11)
3.13
efficacité
niveau de réalisation des activités planifiées et des résultats attendus
3.14
exigence
besoin ou attente, formulé(e), généralement implicite ou obligatoire
Note 1 à l'article: «Généralement implicite» signifie qu’il est habituel ou courant, pour l’organisme (3.1) et les
parties intéressées (3.2), que le besoin ou l’attente en question soit implicite.
Note 2 à l'article: Une exigence spécifiée est une exigence qui est formulée, par exemple dans des
informations documentées (3.10).
3.15
conformité
satisfaction d’une exigence (3.14)
3.16
non-conformité
non-satisfaction d’une exigence (3.14)
3.17
action corrective
action visant à éliminer la ou les causes d’une non-conformité (3.16) et à prévenir sa récurrence
3.18
audit
processus (3.8) systématique et indépendant visant à obtenir des preuves et à les évaluer de manière
objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d’audit sont satisfaits
Note 1 à l'article: Un audit peut être interne (de première partie) ou externe (de seconde ou tierce partie), et il peut être
un audit combiné (s’il combine au moins deux domaines).
Note 2 à l'article: Un audit interne est conduit par l’organisme (3.1) lui-même ou par une partie externe pour le compte
de celui-ci.
Note 3 à l'article: Les termes «preuves d’audit» et «critères d’audit» sont définis dans l’ISO 19011.
3.19
mesure
mesurage
processus (3.8) visant à déterminer une valeur
Note 1 à l'article: Conformément à l’ISO 3534-2, la valeur déterminée est généralement la valeur d’une grandeur.
Note 2 à l'article: Dans le cadre des systèmes de management de la mesure (3.19.4), ce terme fait référence à l’obtention
par voie expérimentale d’une ou plusieurs valeurs qui peuvent être raisonnablement attribuées à une grandeur.
Pour plus de détails, se reporter à l’ISO/IEC Guide 99.

3.19.1
résultat de mesure
résultat d’un mesurage
ensemble de valeurs attribuées à un mesurande, complété par toute autre information pertinente disponible
Note 1 à l'article: Un résultat de mesure contient généralement des informations pertinentes sur l’ensemble de valeurs,
certaines pouvant être plus représentatives du mesurande que d’autres. Cela peut s’exprimer sous la forme d’une
fonction de densité de probabilité.
Note 2 à l'article: Aucun résultat de mesure n’est valide sans une déclaration d’incertitude de mesure associée (voir
l’ISO/IEC Guide 98-1:2024).
[SOURCE: ISO/IEC Guide 99:2007, 2.9, modifié — Les Notes 2 et 3 à l’article ont été supprimées. Une nouvelle
Note 2 à l’article a été ajoutée.]
3.19.2
processus de mesure
ensemble d’opérations permettant de déterminer la valeur d’une grandeur
Note 1 à l'article: Voir la Figure C.3 pour une illustration du processus de mesure.
1)
[SOURCE: ISO 9000:—, 3.11.8, modifié — La Note 1 à l’article a été ajoutée.]
3.19.3
équipement de mesure
instrument de mesure, logiciel, étalon de mesure, matériau de référence ou appareil auxiliaire ou
combinaison de ceux-ci, nécessaires pour réaliser un processus de mesure (3.19.2)
[SOURCE: ISO 9000:—, 3.11.9]
3.19.4
système de management de la mesure
partie d’un système de management (3.4) relatif à la mesure (3.19)
3.20
surveillance
détermination de l’état d’un système, d’un processus (3.8) ou d’une activité
Note 1 à l'article: Pour déterminer cet état, il peut être nécessaire de vérifier, de superviser ou d’observer d’un point de
vue critique.
3.21
prestataire
organisme (3.1) qui procure un produit ou un service
EXEMPLE Producteur, distributeur, détaillant ou marchand d’un produit ou d’un service.
Note 1 à l'article: Un prestataire peut être interne ou externe à l’organisme.
Note 2 à l'article: Dans une situation contractuelle, le prestataire peut être appelé «contractant».
3.22
confirmation métrologique
ensemble d’opérations requises pour assurer qu’un équipement de mesure (3.19.3) est conforme aux exigences
(3.14) pour son utilisation prévue
Note 1 à l'article: La confirmation métrologique comprend généralement l’étalonnage et la vérification, tout réglage
nécessaire ou la réparation et le réétalonnage, la comparaison avec les exigences métrologiques (3.24) pour l’utilisation
prévue de l’équipement de mesure ainsi que tout verrouillage et étiquetage requis.
Note 2 à l'article: La confirmation métrologique n’est considérée comme achevée que lorsque, et si, l’aptitude de
l’équipement de mesure pour l’utilisation prévue est démontrée et documentée.
1) En cours d’élaboration. Stade au moment de la publication: ISO/FDIS 9000:2025.

Note 3 à l'article: Les exigences pour l’utilisation prévue comprennent des considérations telles que l’étendue,
la résolution et les erreurs maximales tolérées.
Note 4 à l'article: Les exigences relatives à la confirmation métrologique sont généralement distinctes et ne sont pas
spécifiées dans les exigences pour le produit.
3.23
fonction métrologique
fonction qui a la responsabilité administrative et technique de définir et de mettre en œuvre le système de
management de la mesure (3.19.4)
3.24
exigences métrologiques
ensemble d’exigences (3.14) pour les processus de mesure (3.19.2) qui comprennent les critères et pratiques
nécessaires pour garantir que les mesures (3.19) sont fiables et conformes aux exigences et réglementations
applicables
Note 1 à l'article: Il peut s’agir, entre autres, de l’exactitude et de la précision du processus de mesure, de la traçabilité
métrologique, de la fréquence d’étalonnage, des niveaux de formation du personnel et des opérations de maintenance
nécessaires.
Note 2 à l'article: Les exigences métrologiques pour les processus de mesure sont généralement séparées des exigences
relatives au produit et ne sont pas spécifiées dans ces dernières (généralement indiquées sous la forme d’une limite de
spécification supérieure, inférieure ou des deux).
3.25
service de mesure
une ou plusieurs tâches et processus associés effectués pour mettre en œuvre une mesure ou pour
documenter une mesure
EXEMPLE La réparation d’équipements où des mesures sont utilisées dans le processus de réparation.
4 Contexte de l’organisme
4.1 Comprendre l’organisme et son contexte
L’organisme doit déterminer les enjeux internes et externes pertinents par rapport à sa finalité et qui ont
une incidence sur sa capacité à atteindre le ou les résultats attendus de son système de management de la
mesure.
L’organisme doit déterminer si de tels enjeux découlent des changements climatiques.
Il est important de bien comprendre et de spécifier la structure de l’organisme ainsi que son impact sur les
mesures et les résultats attendus.
Le système de management de la mesure permet le transfert d’informations au sein de l’ensemble de
l’organisme, de sorte que chaque partie de l’organisme travaille avec les mêmes informations.
L’organisme doit surveiller et revoir les informations relatives à tous les enjeux externes et internes
déterminés.
NOTE 1 Les enjeux peuvent comprendre des facteurs positifs et négatifs ou des conditions, à prendre en
considération.
NOTE 2 La compréhension du contexte externe peut être facilitée par la prise en compte des enjeux découlant
de l’environnement juridique, technologique, concurrentiel, commercial, culturel, social et économique, qu’il soit
international, national, régional ou local.
NOTE 3 La compréhension du contexte interne peut être facilitée par la prise en compte des enjeux liés aux valeurs,
à la culture, aux connaissances et à la performance de l’organisme.

4.2 Comprendre les besoins et attentes des parties intéressées
L’organisme doit déterminer:
a) les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre du système de management de la mesure;
b) les exigences pertinentes de ces parties intéressées;
c) lesquelles de ces exigences seront traitées par le système de management de la mesure.
L’organisme doit surveiller et revoir les informations relatives à ces parties intéressées et à leurs exigences
pertinentes.
NOTE Les parties intéressées pertinentes peuvent avoir des exigences relatives aux changements climatiques.
4.3 Déterminer le domaine d’application du système de management de la mesure
L’organisme doit déterminer les limites et l’applicabilité du système de management de la mesure, afin d’en
déterminer le domaine d’application.
Ce faisant, l’organisme doit prendre en compte:
a) les enjeux internes et externes auxquels il est fait référence en 4.1;
b) les exigences auxquelles il est fait référence en 4.2.
Le domaine d’application doit être disponible sous la forme d’une information documentée.
Le domaine d’application doit indiquer les types d’activités de mesure associées aux produits et services
couverts. Il doit fournir une justification pour toute exigence du présent document que l’organisme juge non
applicable dans le cadre du domaine d’application de son système de management de la mesure.
4.4 Système de management de la mesure
L’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu un système de management
de la mesure, y compris les processus nécessaires et leurs interactions, conformément aux exigences du
présent document (voir la Figure 1). L’objectif du système de management de la mesure est d’atteindre les
résultats attendus, y compris l’amélioration des performances de management de la mesure.

NOTE 1 Les exigences des clients et la satisfaction des clients concernent les clients externes et internes.
NOTE 2 5M désigne les matériaux, les hommes (c’est-à-dire les personnes), les machines, les mesures et les
méthodes (voir la Figure C.3).
Figure 1 — Relations entre le système de management de la mesure et le système de management
de la qualité par rapport aux exigences de l’Article 8 «fonctionnement» du présent document et de
l’ISO 9001
5 Leadership
5.1 Leadership et engagement
La direction doit démontrer son leadership et son engagement vis-à-vis du système de management de la
mesure en:
a) s’assurant que la politique et les objectifs de management de la mesure sont établis et qu’ils sont
compatibles avec l’orientation stratégique de l’organisme;
b) s’assurant que les exigences liées au système de management de la mesure sont intégrées au processus
métier de l’organisme;
c) s’assurant que les ressources nécessaires pour le système de management de la mesure sont disponibles;
d) communiquant sur l’importance de l’efficacité du management de la mesure et de la conformité aux
exigences du système de management de la mesure;
e) s’assurant que le système de management de la mesure atteint le ou les résultats attendus;
f) orientant et en soutenant les personnes pour qu’elles contribuent à l’efficacité du système de management
de la mesure;
g) promouvant l’amélioration continue;
h) soutenant les autres rôles pertinents afin de démontrer que leur leadership s’applique dans leurs
domaines de responsabilité;
i) assumant la responsabilité de l’efficacité et de la pertinence du système de management de la mesure;
j) promouvant une approche par les risques.
NOTE La référence au «métier» dans le présent document peut s’interpréter au sens large, c’est-à-dire comme les
activités qui contribuent directement aux finalités de l’organisme.
5.2 Politique de management de la mesure
La direction doit établir une politique de management de la mesure:
a) appropriée à la finalité de l’organisme;
b) fournissant un cadre pour établir des objectifs de management de la mesure;
c) comprenant l’engagement de satisfaire aux exigences applicables;
d) comprenant un engagement en faveur de l’amélioration continue du système de management de la
mesure.
La politique de management de la mesure doit:
— être disponible sous la forme d’une information documentée;
— être communiquée au sein de l’organisme;
— être disponible pour les parties intéressées, le cas échéant;
— être comprise et appliquée.
5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme
La direction doit s’assurer que les responsabilités et autorités des rôles pertinents sont attribuées et
communiquées au sein de l’organisme.
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