ISO 3969:1979

Norme internationale
INTERNATIONAL ORGANISATION FOR STANDARDIZAT~ONOME)I(LIYHAPOBHAR oprAw43Aww no CTAH~APT~~~~AUMM~RGANISATI~N INTERNATIONALE DE NORMALISATION
Construction navale - Bateaux de navigation intérieure -
Dossier technique
Shipbuilding - lnland vessels - Opera tional documentation
Première édition - 1979-09-01
Réf. no : ISO 39694979 (F)
CDU 629.122.004
iî
-
relation client-fournisseur, document, document technique.
Descripteurs : construction navale, navigation fluviale,
Prix basé sur 10 pages
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale
d’organismes nationaux de normalisation (comités membres de I’ISO). L’élaboration
des Normes internationales est confiée aux comités techniques de I’ISO. Chaque
comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité technique
correspondant. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouverne-
mentales, en liaison avec I’ISO, participent également aux travaux.
Les projets de Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis
aux comités membres pour approbation, avant leur acceptation comme Normes inter-
nationales par le Conseil de I’ISO.
La Norme internationale ISO 3969 a été élaborée par le comité technique ISO/TC 8,
Construction navale, et a été soumise aux comités membres en mars 1978.
Les comités membres des pays suivants l’ont approuvée :
Autriche France Pologne
Belgique Grèce Roumanie
Brésil Inde Tchécoslovaquie
Bulgarie Italie Turquie
Chili Japon URSS
Espagne Mexique Yougoslavie
Finlande Pays- Bas
Les comités membres des pays suivants l’ont désapprouvée pour des raisons techni-
ques :
Allemagne, R.F.
Royaume-Uni
0 Organisation internationale de normalisation, 1979 l
Imprimé en Suisse
ISO 3969-1979 (F)
NORME INTERNATIONALE
Bateaux de navigation intérieure -
Construction navale -
Dossier technique
0 Introduction 2.2 Les dossiers techniques d’un bateau comprennent en
général :
La présente Norme internationale a été établie en vue de nor-
maliser la nomenclature du dossier technique du bateau, des a) la spécif ication;
désignations et de la destination de certains documents, ainsi
b) les plans;
quede leur contenu et de la présentation.
intérieure et de c) les schémas;
Elle est applicable aux bateaux de navigation
cabotage.
d) la liste des fournitures;
e) la liste des pièces de rechange;
1 Objet et domaine d’application
1 .l La présente Norme internationale établit la destination f) les registres et les attestations;
des documents techniques du bateau, leur classification et leur
désignation. g) les descriptions techniques et les instructions d’entre-
tien;
Elle donne également les spécifications principales du contenu
et de la présentation des documents, ainsi que la manière de h) la liste des dossiers techniques.
corriger et de remplacer le dossier technique des bateaux qui
doivent être modifiés ou réparés.
1.2 La liste des documents énumérés dans la présente Norme
3 Définitions
internationale est une liste de référence à partir de laquelle un
jeu de documents principaux peut être choisi pour les bateaux
Pour la présente Norme internationale, les définitions suivantes
de transport.
sont applicables :
Pour les bateaux spéciaux et pour les bateaux qui doivent être
3.1 dossier technique du bateau : Documentation desti-
dotés d’un équipement, de mécanismes et de systèmes spé-
née à être utilisée pour la connaissance du bateau et de ses par-
ciaux qui ne sont pas indiqués dans la présente Norme interna-
ties composantes, des règles d’exploitation du bateau par le
tionale, la nomenclature et le nombre des dossiers techniques
personnel de service et de la préparation en vue des répara-
du bateau à fournir doivent être déterminés dans chaque cas
tions.
particulier par les conditions du contrat.
II est livré par le constructeur en même temps que le bateau, et
1.3 Le volume du dossier technique du bateau et le nombre
devrait correspondre aux constructions, machines, dispositifs
des documents à transférer doivent être fixés par accord entre
équipements, etc., réels du bateau.
l’armateur et le constructeur.
3.2 spécification : Document technique qui contient les
données relatives aux caractéristiques principales du bateau et
2 Classification
donne une brève description de toutes ses parties composantes
(coque, machines, équipements électriques et de radionaviga-
2.1 Les documents d’exploitation sont de deux types :
tien) avec les références des documents et dessins correspon-
dants.
a) documents généraux relatifs aux bateaux dans leur
ensemble ou à leurs parties composantes : coque, disposi-
3.3 liste des fournitures : Document qui détermine la liste
tifs, systèmes, transmission, installation de l’équipement
électrique et radio; ces documents sont préparés principale- complète du matériel et des outils livrés avec le navire (pour
toutes ses parties, y compris les engins de sauvetage et le maté-
ment par le constructeur du bateau;
riel de lutte contre l’incendie) nécessaires à l’exploitation nor-
b) documents descriptifs des ensembles sous-traités : male du bateau.
mécanismes, agrégats, instruments, etc., quel que soit celui
Cette liste ne comprend pas les éléments qui font partie d’un
qui les construit ou qui les fournit; ces documents sont four-
dispositif ou d’un équipement (chaînes d’ancre, gréement des
nis en principe par le fabricant.
ISO 3969-1979 (FI
dispositifs de chargement, etc.) dont le bateau est équipé selon 4.2 La rédaction des dossiers techniques du bateau (docu-
la spécification (3.2). Cette liste ne comprend pas non plus le ments de construction) doit être précise, compréhensible et
sans ambiguïté.
matériel spécial et les outils destinés à certains mécanismes,
instruments ou appareils et inclus dans l’assortiment de leur
livraison.
4.3 Si des documents de construction sont inclus dans la
liste des dossiers techniques, il ne doit y avoir aucune référence
3.4 liste des pièces de rechange, outils et accessoires : aux documents qui n’ont pas été inclus dans cette liste.
Document qui détermine la nomenclature, la destination, la
quantité et la place de stockage des pièces de rechange, outils,
4.4 Les textes des documents, les inscriptions et tableaux sur
accessoires et matériaux qui sont nécessaires à l’exploitation et
les dessins doivent être exécutés dans la (les) langue(s) indi-
à la réparation du bateau et de son équipement (mécanismes,
quée(s) dans le contrat de construction du bateau.
dispositifs, etc. ).
4.5 Les descriptions techniques et les instructions d’entretien
Document qui donne les caractéristiques prin-
3.5 registre :
de différents dispositifs, systèmes, tuyauteries, etc., du
cipales et techniques des constructions et dispositifs garantis
bateau, incluses dans les dossiers techniques et de construc-
par le constructeur et qui représente l’état technique de tels dis-
tion, doivent être illustrées par tous les schémas, plans, figures
positifs et constructions, dans lequel sont incluses les données
ou photographies nécessaires.
relatives à leur exploitation (durée et conditions de travail,
types de réparations, pendant toute la durée
entretien,
Lorsqu’il n’y a pas de descriptions techniques et d’instructions
d’exploitation).
d’entretien, les schémas nécessaires doivent être fournis.
Document qui atteste les particularités
3.6 attestation :
4.6 II est admis de joindre des descriptions techniques indivi-
principales et les caractéristiques du bateau ou de ses parties
duelles et des instructions d’entretien des dispositifs, systèmes,
composantes, garanties par le constructeur.
tuyauteries, équipements électriques, etc., à des descriptions
et instructions d’ensemble dans les limites de la spécialisation
3.7 descriptions techniques et instructions pour l’entre- du bateau en général.
tien (des systèmes et installations mécaniques, électriques et
des dispositifs, tuyauteries, etc.) : Docu-
radiotechniques,
4.7 Les dossiers techniques doivent être réalisés par un
ments destinés à
moyen assurant l’identité avec l’original ou avec le double, sur
un papier blanc, un papier héliographique ou un papier sensible
a) étudier les dispositifs mentionnés, le principe et les
transparent. Les dossiers techniques peuvent être aussi réalisés
règles d’exploitation de l’équipement du bateau;
sous la forme de photographies, avec une réduction appropriée
qui ne doit pas affecter la lisibilité de l’image ou du texte.
b) dépanner l’équipement pendant l’exploitation;
4.8 Chaque bateau doit être muni d’un jeu de dossiers techni-
c) effectuer les travaux de reprise de jeu par l’équipage du
ques corrigés d’après les modifications intervenues au cours de
bateau;
la construction et avant la livraison du bateau.
d) effectuer les visites préventives prévues et les travaux
de réparation par le personnel et avec les moyens du bord;
4.9 Les documents de construction le plus fréquemment uti-
lisés dans l’exploitation doivent être collés sur un support textile
e) assurer l’entretien au cours d’un arrêt prolongé,
ou tout autre support augmentant leur résistance à l’usage (un
exemplaire pour le jeu fourni avec le bateau).
3.8 liste des documents d’exploitation : Ensemble de
tous les documents d’exploitation (de construction), compre-
NOTE - Les documents qui doivent être collés sur un support résis-
nant à la fois les documents portant sur les calculs et ceux qui tant à l’usage sont désignés par la lettre «T)) dans la colonne intitulée
«Notes» de la nomenclature type (chapitre 5). Dans certains cas, la
ont été utilisés pour établir le projet.
nomenclature de ces documents peut être modifiée selon accord avec
le client.
Cette liste est dressée sur la base de la nomenclature type
d’après le chapitre 5 et conformément à 1.2.
4.10 La liste des documents d’exploitation doit être préparée
selon la forme et les dimensions indiquées à la figure 1.
4 Exigences principales pour la composition,
4.11 Le projet et les documents de construction (plans, cal-
la présentation et la procédure de transfert de
culs, tableaux, etc.), corrigés selon les changements effectués
la documentation
lors de la construction et avant la livraison d’un bateau, devien-
nent les dossiers techniques de ce bateau après que le cachet
4.1 L’exécution des dossiers techniques doit correspondre
no 1 (voir figure 2) ait été apposé.
aux normes et règlements nationaux sur la présentation de la
documentation de construction et aussi, en cas de transfert de
ces documents à un armateur étranger, aux exigences corres- Sur les dossiers techniques qui doivent être corrigés après ré-
pondantes de la présente Norme internationale et aux condi- équipement, modification ou réparation du bateau, le cachet
tions du contrat. no 2 (voir figure 3) doit être apposé en plus du cachet no 1.
ISO 39694979 (FI
Dimensions en millimètres
No. Désignation du document
10 70 65 8
Figure 1 - Forme et dimensions types de la liste des dossiers techniques
Dimensions en millimètres
EXPLOITATION
de. . . . . . . . . . . . . . . . .
(nom du navire)
fournisseur . . . . . . . . . . .
(nom)
date
Figure 2 - Cachet no 1
Dimensions en millimètres
EXPLOITATION
de. . . . . . . . . . . . . . . . .
(nom du navire)
après . . . . . . . . . . . . . . . .
(catégorie de réparation)
fournisseur . . . . . . . . . .
réparateur . . . . . . . . . .
date
Figure 3 - Cachet no 2
ISO 3969-1979 K-1
est de la compétence du fournisseur du bateau qui est respon-
4.12 Tout le dossier technique (de construction) doit être
assemblé par jeux et placé dans des cartables rigides de sable de sa conformité avec les exigences de la présente Norme
230 mm x 325 mm ou de 325 mm x 460 mm, assurant ainsi internationale et les conditions du contrat.
la conservation des documents pendant toute la durée d’exploi-
tation du bateau.
4.15 Les dossiers techniques doivent être remis au client au
4.13 Chaque dossier doit porter son titre et son numéro
moment de la signature de l’acte de réception. Cependant, à
d’ordre sur le dessus et sur le dos de la couverture, et la liste
l’exception des documents sur la stabilité et sur I’insubmersibi-
des documents qu’il contient (selon la forme et les dimensions
lité, certains dossiers techniques indiqués dans la nomenclature
indiquées à la figure 1) doit être collée à l’intérieur de la couver-
type peuvent être transmis dans les trois mois qui suivent la
ture.
signature de l’acte de réception. Si nécessaire, la procédure de
transfert des documents peut être stipulée dans le contrat de
4.14 La manière de réaliser les jeux de dossiers techniques livraison du bateau.
ISO 3969-1979 (F)
5 Nomenclature des dossiers techniques du bateau
2 3 4 5
Nombre
Désignation
Titre fexemplaires Notes
NO
lu document1 )
I ivrésl )
1 Documents généraux du bateau
1.1 Liste des dossiers techniques
1.2 Liste des plans de construction
1.3 Liste de commande de l’équipement et du matériel
sous-traité
Liste des matières consommables
1.4
Liste des peintures du bateau
1.5
1.6 Attestation technique résumée du bateau
1.7 Spécification pour toutes les parties
1.8 Plan des formes
1.9 Schéma de la disposition des moyens de sauvetage
et du matériel de lutte contre l’incendie
1.10 Documents sur la stabilité et I’insubmersibilité
1.11 Information sur la stabilité et I’insubmersibilité à
l’usage du bord
1.12 Courbe de capacités du bateau avec le tableau des volumes
et des coordonnées de leur centre de gravité
‘eut être inclus
1.13 Tableau récapitulatif du déplacement, des positions
Jans les docu-
du centre de gravité, de la différence et de la stabilité
nents 1.10
initiale pour divers cas de chargement
Information sur la stabilité (corrigée d’après les
1.14
résultats expérimentaux)
1.15 Information après avarie sur la stabilité et l’assiette,
la gÎte et le franc-bord (insubmersibilité), corrigés d’après
les résultats expérimentaux
T
1.16 Plan de la disposition des marques du tirant d’eau et
des lignes de charge
T
1.17 Plan de la disposition générale
1.18 Plan des ouvertures prévues pour la mise en place et
l’enlèvement d’équipement et de machines de grandes
dimensions
1) À remplir lors de la signature du contrat de livraison du bateau
ISO3969-1979(F)
Calcul de la charge
1.19
Instruction pour le chargement du bateau avec des
1.20
marchandises en vrac
T
1.21 Liste des schémas à afficher dans le bateau, avec u
...

Norme internationale
INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDI~ATI~N~ME)I(CIYHAPO~HAR oprAw43AUufl no CTAHAAPT~~~~A~MM~RGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION
Construction navale - Bateaux de navigation intérieure -
Dossier technique
Shipbuilding - lnland vessels - Opera tional documentation
Première édition - 1979-09-01
Réf. no : ISO 39694979 (F)
CDU 629.122.004
iî
-
0)
relation client-fournisseur, document, document technique.
Descripteurs : construction navale, navigation fluviale,
Q;
c-
6>
m
cn
Prix basé sur 10 pages
Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale
d’organismes nationaux de normalisation (comités membres de I’ISO). L’élaboration
des Normes internationales est confiée aux comités techniques de I’ISO. Chaque
comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité technique
correspondant. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouverne-
mentales, en liaison avec I’ISO, participent également aux travaux.
Les projets de Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis
aux comités membres pour approbation, avant leur acceptation comme Normes inter-
nationales par le Conseil de I’ISO.
La Norme internationale ISO 3969 a été élaborée par le comité technique ISO/TC 8,
Construction navale, et a été soumise aux comités membres en mars 1978.
Les comités membres des pays suivants l’ont approuvée :
Autriche France Pologne
Belgique Grèce Roumanie
Brésil Inde Tchécoslovaquie
Bulgarie Italie Turquie
Chili Japon URSS
Espagne Mexique Yougoslavie
Finlande Pays- Bas
#es comités membres des suivants l’ont désapprouvée pour des raisons techni-
Pays
ues :
Allemagne, R.F.
Royaume-U ni
0 Organisation internationale de normalisation, 1979
Imprimé en Suisse
ISO 3969-1979 (F)
NORME INTERNATIONALE
Bateaux de navigation intérieure -
Construction navale -
Dossier technique
0 Introduction 2.2 Les dossiers techniques d’un bateau comprennent en
général :
La présente Norme internationale a été établie en vue de nor-
a) la spécif ication;
maliser la nomenclature du dossier technique du bateau, des
désignations et de la destination de certains documents, ainsi
que de leur contenu et de la présentation. b) les plans;
intérieure et de c) les schémas;
Elle est applicable aux bateaux de navigation
cabotage.
d) la liste des fournitures;
e) la liste des pièces de rechange;
1 Objet et domaine d’application
1 .l La présente Norme internationale établit la destination f) les registres et les attestations;
des documents techniques du bateau, leur classification et leur
désignation. g) les descriptions techniques et les instructions d’entre-
tien;
Elle donne également les spécifications principales du contenu
et de la présentation des documents, ainsi que la manière de h) la liste des dossiers techniques.
corriger et de remplacer le dossier technique des bateaux qui
doivent être modifiés ou réparés.
1.2 La liste des documents énumérés dans la présente Norme
3 Définitions
internationale est une liste de référence à partir de laquelle un
jeu de documents principaux peut être choisi pour les bateaux
Pour la présente Norme internationale, les définitions suivantes
de transport.
sont applicables :
Pour les bateaux spéciaux et pour les bateaux qui doivent être
3.1 dossier technique du bateau : Documentation desti-
dotés d’un équipement, de mécanismes et de systèmes spé-
née à être utilisée pour la connaissance du bateau et de ses par-
ciaux qui ne sont pas indiqués dans la présente Norme interna-
ties composantes, des règles d’exploitation du bateau par le
tionale, la nomenclature et le nombre des dossiers techniques
personnel de service et de la préparation en vue des répara-
du bateau à fournir doivent être déterminés dans chaque cas
tions.
particulier par les conditions du contrat.
II est livré par le constructeur en même temps que le bateau, et
1.3 Le volume du dossier technique du bateau et le nombre
devrait correspondre aux constructions, machines, dispositifs
des documents à transférer doivent être fixés par accord entre
équipements, etc., réels du bateau.
l’armateur et le constructeur.
3.2 spécification : Document technique qui contient les
données relatives aux caractéristiques principales du bateau et
2 Classification
donne une brève description de toutes ses parties composantes
(coque, machines, équipements électriques et de radionaviga-
2.1 Les documents d’exploitation sont de deux types :
tien) avec les références des documents et dessins correspon-
dants.
a) documents généraux relatifs aux bateaux dans leur
ensemble ou à leurs parties composantes : coque, disposi-
3.3 liste des fournitures : Document qui détermine la liste
tifs, systèmes, transmission, installation de l’équipement
électrique et radio; ces documents sont préparés principale- complète du matériel et des outils livrés avec le navire (pour
toutes ses parties, y compris les engins de sauvetage et le maté-
ment par le constructeur du bateau;
riel de lutte contre l’incendie) nécessaires à l’exploitation nor-
b) documents descriptifs des ensembles sous-traités : male du bateau.
mécanismes, agrégats, instruments, etc., quel que soit celui
Cette liste ne comprend pas les éléments qui font partie d’un
qui les construit ou qui les fournit; ces documents sont four-
dispositif ou d’un équipement (chaînes d’ancre, gréement des
nis en principe par le fabricant.

ISO 3969-1979 (FI
dispositifs de chargement, etc.) dont le bateau est équipé selon 4.2 La rédaction des dossiers techniques du bateau (docu-
la spécification (3.2). Cette liste ne comprend pas non plus le ments de construction) doit être précise, compréhensible et
sans ambiguïté.
matériel spécial et les outils destinés à certains mécanismes,
instruments ou appareils et inclus dans l’assortiment de leur
livraison.
4.3 Si des documents de construction sont inclus dans la
liste des dossiers techniques, il ne doit y avoir aucune référence
3.4 liste des pièces de rechange, outils et accessoires : aux documents qui n’ont pas été inclus dans cette liste.
Document qui détermine la nomenclature, la destination, la
quantité et la place de stockage des pièces de rechange, outils,
4.4 Les textes des documents, les inscriptions et tableaux sur
accessoires et matériaux qui sont nécessaires à l’exploitation et
les dessins doivent être exécutés dans la (les) langue(s) indi-
à la réparation du bateau et de son équipement (mécanismes,
quée(s) dans le contrat de construction du bateau.
dispositifs, etc. ).
4.5 Les descriptions techniques et les instructions d’entretien
Document qui donne les caractéristiques prin-
3.5 registre :
de différents dispositifs, systèmes, tuyauteries, etc., du
cipales et techniques des constructions et dispositifs garantis
bateau, incluses dans les dossiers techniques et de construc-
par le constructeur et qui représente l’état technique de tels dis-
tion, doivent être illustrées par tous les schémas, plans, figures
positifs et constructions, dans lequel sont incluses les données
ou photographies nécessaires.
relatives à leur exploitation (durée et conditions de travail,
types de réparations, pendant toute la durée
entretien,
Lorsqu’il n’y a pas de descriptions techniques et d’instructions
d’exploitation).
d’entretien, les schémas nécessaires doivent être fournis.
Document qui atteste les particularités
3.6 attestation :
4.6 II est admis de joindre des descriptions techniques indivi-
principales et les caractéristiques du bateau ou de ses parties
duelles et des instructions d’entretien des dispositifs, systèmes,
composantes, garanties par le constructeur.
tuyauteries, équipements électriques, etc., à des descriptions
et instructions d’ensemble dans les limites de la spécialisation
3.7 descriptions techniques et instructions pour l’entre- du bateau en général.
tien (des systèmes et installations mécaniques, électriques et
des dispositifs, tuyauteries, etc.) : Docu-
radiotechniques,
4.7 Les dossiers techniques doivent être réalisés par un
ments destinés à
moyen assurant l’identité avec l’original ou avec le double, sur
un papier blanc, un papier héliographique ou un papier sensible
a) étudier les dispositifs mentionnés, le principe et les
transparent. Les dossiers techniques peuvent être aussi réalisés
règles d’exploitation de l’équipement du bateau;
sous la forme de photographies, avec une réduction appropriée
qui ne doit pas affecter la lisibilité de l’image ou du texte.
dépanner l’équipement pendant l’exploitation;
b)
4.8 Chaque bateau doit être muni d’un jeu de dossiers techni-
c) effectuer les travaux de reprise de jeu par l’équipage du
ques corrigés d’après les modifications intervenues au cours de
bateau;
la construction et avant la livraison du bateau.
d) effectuer les visites préventives prévues et les travaux
de réparation le personnel et avec les moyens du bord;
Par
4.9 Les documents de construction le plus fréquemment uti-
lisés dans l’exploitation doivent être collés sur un support textile
e) assurer l’entretien au cours d’un arrêt prolongé.
ou tout autre support augmentant leur résistance à l’usage (un
exemplaire pour le jeu fourni avec le bateau).
3.8 liste des documents d’exploitation : Ensemble de
tous les documents d’exploitation (de construction), compre-
NOTE - Les documents qui doivent être collés sur un support résis-
nant à la fois les documents portant sur les calculs et ceux qui tant à l’usage sont désignés par la lettre «T)) dans la colonne intitulée
«Notes» de la nomenclature type (chapitre 5). Dans certains cas, la
ont été utilisés pour établir le projet.
nomenclature de ces documents peut être modifiée selon accord avec
le client.
Cette liste est dressée sur la base de la nomencla ture type
d’après le chapitre 5 et conformément à 1. 2.
4.10 La liste
des documents d’ ‘exploitation doit être préparée
selon la forme et les dimensions indiquées à la figure 1.
4 Exigences principales pour la composition,
4.11 Le projet et les documents de construction (plans, cal-
la présentation et la procédure de transfert de
culs, tableaux, etc.), corrigés selon les changements effectués
la documentation
lors de la construction et avant la livraison d’un bateau, devien-
nent les dossiers techniques de ce bateau après que le cachet
4.1 L’exécution des dossiers techniques doit correspondre
no 1 (voir figure 2) ait été apposé.
aux normes et règlements nationaux sur la présentation de la
documentation de construction et aussi, en cas de transfert de
ces documents à un armateur étranger, aux exigences corres- Sur les dossiers techniques qui doivent être corrigés après ré-
pondantes de la présente Norme internationale et aux condi- équipement, modification ou réparation du bateau, le cachet
tions du contrat. no 2 (voir figure 3) doit être apposé en plus du cachet no 1.
ISO 39694979 (FI
Dimensions en millimètres
No. Désignation du document
10 70 65 8
Figure 1 - Forme et dimensions types de la liste des dossiers techniques
Dimensions en millimètres
.
EXPLOITATION
de. . . . . . . . . . . . . . . . .
(nom du navire)
fournisseur . . . . . . . . . . .
(nom)
date
-
I 1
I 80 I
Figure 2 - Cachet no 1
Dimensions en millimètres
EXPLOITATION
de. . . . . . . . . . . . . . . . .
(nom du navire)
après . . . . . . . . . . . . . . . .
(catégorie de réparation)
fournisseur . . . . . . . . . .
réparateur . . . . . . . . . .
date
Figure 3 - Cachet no 2
ISO 3969-1979 K-1
4.12 Tout le dossier technique (de construction) doit être est de la compétence du fournisseur du bateau qui est respon-
assemblé par jeux et placé dans des cartables rigides de sable de sa conformité avec les exigences de la présente Norme
230 mm x 325 mm ou de 325 mm x 460 mm, assurant ainsi internationale et les conditions du contrat.
la conservation des documents pendant toute la durée d’exploi-
tation du bateau.
4.15 Les dossiers techniques doivent être remis au client au
4.13 Chaque dossier doit porter son titre et son numéro
moment de la signature de l’acte de réception. Cependant, à
d’ordre sur le dessus et sur le dos de la couverture, et la liste
l’exception des documents sur la stabilité et sur I’insubmersibi-
des documents qu’il contient (selon la forme et les dimensions
lité, certains dossiers techniques indiqués dans la nomenclature
indiquées à la figure 1) doit être collée à l’intérieur de la couver-
type peuvent être transmis dans les trois mois qui suivent la
ture.
signature de l’acte de réception. Si nécessaire, la procédure de
transfert des documents peut être stipulée dans le contrat de
4.14 La manière de réaliser les jeux de dossiers techniques livraison du bateau.

ISO 3969-1979 (F)
5 Nomenclature des dossiers techniques du bateau
2 3 4 5
Nombre
Désignation
Titre d’exemplaires Notes
NO
du document1 )
I ivrésl )
1 Documents généraux du bateau
1.1 Liste des dossiers techniques
1.2 Liste des plans de construction
1.3 Liste de commande de l’équipement et du matériel
sous-traité
Liste des matières consommables
1.4
Liste des peintures du bateau
1.5
1.6 Attestation technique résumée du bateau
1.7 Spécification pour toutes les parties
1.8 Plan des formes
1.9 Schéma de la disposition des moyens de sauvetage
et du matériel de lutte contre l’incendie
1.10 Documents sur la stabilité et I’insubmersibilité
1.11 Information sur la stabilité et I’insubmersibilité à
l’usage du bord
1.12 Courbe de capacités du bateau avec le tableau des volumes
et des coordonnées de leur centre de gravité
Peut être inclus
1.13 Tableau récapitulatif du déplacement, des positions
dans les docu-
du centre de gravité, de la différence et de la stabilité
ments 1.10
initiale pour divers cas de chargement
Information sur la stabilité (corrigée d’après les
1.14
résultats expérimentaux)
1.15 Information après avarie sur la stabilité et l’assiette,
la gÎte et le franc-bord (insubmersibilité), corrigés d’après
les résultats expérimentaux
T
1.16 Plan de la disposition des marques du tirant d’eau et
des lignes de charge
T
1.17 Plan de la disposition générale
1.18 Plan des ouvertures prévues pour la mise en place et
l’enlèvement d’équipement et de machines de grandes
dimensions
1) À remplir lors de la signature du contrat de livraison du bateau.
ISO3969-1979(F)
3 4
Calcul de la charge
1.19 ~
l
Instruction pour le chargement du bateau avec des
1.20
ma
...